PROGRAMME

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Première journée – le comité d’entreprise dans son contexte

Jeudi 10 décembre 2015 – matin
Le comité d’entreprise selon les contours de l’entreprise

09h30 – Accueil

Yves JEAN, Président de l’Université de Poitiers
Jean-François ROBINET, Directeur régional, DIRECCTE Poitou-Charentes
Emmanuelle LEMOTHEUX, Directrice régionale du CREDES-Cezam Poitou-Charentes
Philippe LAGRANGE, Doyen de la Faculté de Droit et des Sciences sociales de l’Université de Poitiers
Éric SAVAUX, Directeur de l’Équipe de recherche en droit privé (ERDP), Faculté de Droit et des
Sciences sociales de l’Université de Poitiers

10h00 – Introduction des débats

Président de séance : Fernando VASQUEZ, Ancien chef adjoint des unités «Droit du travail» et «Restructurations d’entreprises» de la Commission européenne, avocat au barreau de Porto

1 – L’implantation des comités d’entreprise dans l’évolution des environnements professionnels

10h10 – Adrien LAUBA, Maître de conférences en histoire du droit à l’Université de Poitiers

2 – Le comité d’entreprise selon les dimensions de l’entreprise

10h30 – Pierre-Yves VERKINDT, professeur à l’école de droit de la Sorbonne (Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne)

10h50 – Débats
11h10 – Pause

3 – Le comité d’entreprise selon les formes juridiques de l’entreprise

Le comité d’entreprise et le groupe de droit interne
11h30 – Nicolas MOIZARD, Professeur de droit privé à l’Université de Strasbourg, Institut du travail

Le comité d’entreprise et l’entreprise ou le groupe de dimension européenne
11h50 – Sylvaine LAULOM, Professeure de droit privé, Directrice de l’Institut du Travail de Lyon (Université Lyon II)

Le comité d’entreprise dans une entreprise mondialisée
12h10 – Intervenant à déterminer

12h30 – Débats
12h50 – Déjeuner

Première journée – Le comité d’entreprise dans son contexte

Jeudi 10 décembre 2015 – après-midi
Le comité d’entreprise : approches comparées

14h30 – Accueil et introduction des débats

Président de séance :Gilles AUZERO, Professeur de droit privé à l’Université de Bordeaux

1 – Comparaisons internes à l’entreprise

Le comité d’entreprise et la représentation syndicale
14h40 – Gilles AUZERO, Professeur de droit privé à l’Université de Bordeaux

Les rapports du comité d’entreprise et des autres représentations du personnel
15h00 – Sébastien MAYOUX, Maître de conférences en droit privé, Université de Poitiers

Pluralité ou unicité de la représentation collective au sein de l’entreprise ?
15h20 – Par les représentants des délégations syndicales et patronales à la négociation sur la modernisation du dialogue social

15h50 – Débats
16h10 – Pause

2 – Comparaisons extérieures à l’entreprise

Existe-t-il un équivalent du comité d’entreprise dans les relations de travail de droit public ?
16h30 – Emmanuel AUBIN, Professeur de droit public à l’Université de Poitiers

Représentation unique ou plurielle du personnel : comparaison franco-allemande
16h50 – Patrick REMY, Maître de conférences en droit privé à l’Université Paris I  et Gerhard BINKERT, ancien président du Tribunal régional du travail de Berlin-Brandebourg

17h10 – Débats
17h30 – Conclusion de la première journée

21h00 – Projection de « Ambiance bois, travailler autrement », documentaire consacré aux relations de travail dans une SCOP du Limousin, suivie d’un débat en présence de la réalisatrice, Sophie BENSADOUN, ainsi que d’une salariée de l’entreprise,  en partenariat avec « Filmer le travail ».

Deuxième journée – Le comité d’entreprise dans ses missions

Vendredi 11 décembre 2015 – matin
Le comité d’entreprise selon ses attributions

9h30 – Accueil et introduction des débats

Président de séance : Laurence PÉCAUT-RIVOLIER, conseiller à la Cour de cassation

1 – le Comité d’entreprise, plein acteur de la gestion de l’entreprise ?

Quelle évolution des attributions économiques et professionnelles du comité d’entreprise ?
9h40 – Franck PETIT, Professeur de droit privé, Doyen de la Faculté de droit, Université d’Avignon

Les moyens d’action des élus : se former, s’informer, délibérer
10h00 – Francis MEYER, Maître de conférences à l’Université de Strasbourg, Institut du travail

Les rapports entre le président du Comité d’entreprise et la représentation du personnel : compte-rendu d’expériences
10h20 – Jean-François KNEPPER, ancien secrétaire du comité d’entreprise d’Airbus Industrie et Estelle MERCUSOT, direction d’Airbus Industrie, représentante de l’employeur au comité d’entreprise

10h40 – Débats
11h00 – Pause

2 – le Comité d’entreprise : quel acteur de la vie économique ?

L’importance économique des activités sociales et culturelles : l’exemple des vacances
11h20 – Gilles CAIRE, Maître de Conférences en économie, Université de Poitiers

Les comptes du comité d’entreprise
11h40 – Claudine VERGNOLLE, Expert comptable, Commissaire aux comptes, Cabinet Audice CV Consultants, membre du Comité « Comité d’entreprise » du Conseil supérieur de l’ordre des experts-comptables

12h00 – Débats
12h20 – Déjeuner

Deuxième journée – Le comité d’entreprise dans ses missions

Vendredi 11 décembre 2015 – après-midi
Le comité d’entreprise et la socialisation du travail

14h00 – Accueil et introduction des débats

Président de séance : Yves STRUILLOU, Directeur général du travail

1 – Quelles activités sociales et culturelles aujourd’hui ?

Approche sociologique : évolution du contenu des activités sociales et culturelles
14h10 – Annie FERRAZZA, directrice régionale adjointe, formatrice, CREDES Cezam-Poitou-Charentes

Approche juridique : évolution du régime des activités sociales et culturelles
14h30 – Vincent BONNIN, Maître de conférences en droit privé, Université de Poitiers

14h50 – Débats
15h10 – Pause

2 – Le Comité d’entreprise, expression et ciment de la collectivité de travail ?

15h30 – Claude DIDRY, Sociologue, Directeur de recherche au CNRS, IDHES, ENS Cachan

3 – Quels modes de socialisation du travail dans le cadre de l’entreprise transnationale ? Missions et activités des C.E. européens.

15h50 – Isabel DA COSTA, sociologue, chargée de recherche, IDHES, ENS Cachan

16H10 – Débats
16h30 – Conclusion de la seconde journée et du colloque

 

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