Le comité d’entreprise dans l’évolution de la représentation collective des salariés http://comite-entreprise.conference.univ-poitiers.fr Wed, 02 Dec 2015 15:21:53 +0000 fr-FR hourly 1 Conférence du 14 octobre 2015 – 20 h 30 http://comite-entreprise.conference.univ-poitiers.fr/non-classe/conference-du-14-octobre-2015-20-h-30/ Tue, 22 Sep 2015 09:37:43 +0000 http://comite-entreprise.conference.univ-poitiers.fr/?p=200 Quelle modernisation du dialogue social ? Recherches poitevines sur les relations collectives de travail au sein de l’entreprise

POITIERS (86) | Espace Mendès France

Accès libre

Table ronde avec Annie Ferrazza, centre régional d’études et de documentation économique et sociale ; Sébastien Mayoux, maître de conférences, université de Poitiers / IAE et Vincent Bonnin, maître de conférences, faculté de droit, université de Poitiers.

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Vendredi 11 décembre 2015 – le comité d’entreprise dans ses missions http://comite-entreprise.conference.univ-poitiers.fr/non-classe/vendredi-11-decembre-2015-le-comite-dentreprise-dans-ses-missions/ Fri, 22 May 2015 13:13:51 +0000 https://comite-entreprise.conference.univ-poitiers.fr/?p=36 Le comité d’entreprise selon ses attributions
Président de séance : Laurence PÉCAUT-RIVOLIER, conseiller à la Cour de cassation

14h30 – Accueil et introduction des débats

Le C.E., plein acteur de la gestion de lentreprise ?

09h40 – Quelle évolution des attributions économiques et professionnelles du comité d’entreprise ? – Franck PETIT, Professeur de droit privé, Doyen de la Faculté de droit, Université d’Avignon

10h00 – Les moyens d’action des élus : se former, s’informer, délibérer – Catherine FUENTES, Maître de conférences associé à l’Université de Strasbourg, Institut du travail, formatrice à l’IRCOS & Francis MEYER, Maître de conférences à l’Université de Strasbourg, Institut du travail

10h20 – Les rapports entre le président du C.E. et la représentation du personnel : compte rendu d’expériences – Jean-François KNEPPER, ancien secrétaire du C.E. Airbus Industrie

10h40 – Débats

11h00 – Pause

Le C.E. : queacteur de la vie économique ?

11h20 – L’importance économique des activités sociales et culturelles : l’exemple des vacances – Gilles CAIRE, Maître de Conférences en économie, Université de Poitiers

11h40 – Les comptes du comité d’entreprise – Claudine VERGNOLLE, Expert comptable, Commissaire aux comptes, Cabinet Audice CV Consultants, membre du Comité « Comité d’entreprise» du Conseil supérieur de l’ordre des experts-comptables

12h00 – Débats

Le comité d’entreprise et la socialisation du travail

Président de séance : Yves STRUILLOU, Directeur général du travail

14h00 – Accueil et introduction des débats

Quelles activités sociales et culturelles aujourdhui ?

14h10 – Approche sociologique : évolution du contenu des activités sociales et culturelles _ Annie FERRAZZA, directrice régionale adjointe, formatrice, CREDES Cezam-Poitou-Charentes

14h30 – Approche juridique : évolution du régime des activités sociales et culturelles – Vincent BONNIN, Maître de conférences en droit privé, Université de Poitiers

14h50 – Débats

15h10 – Pause

15h30 — Le comité dentreprise, expression et ciment de la collectivité de travail?  – Claude DIDRY, Sociologue, Directeur de recherche au CNRS, IDHES, ENS Cachan

15h50 – «Comparaisons étrangères : quels modes de socialisation du travaildans le cadre de lentreprise ?» — Isabel DA COSTA, sociologue, chargée de recherche, IDHES, ENS Cachan

16H10 – Débats

16h30 – Conclusion de la seconde journée et du colloque

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A la Une http://comite-entreprise.conference.univ-poitiers.fr/non-classe/88/ Fri, 22 May 2015 14:19:27 +0000 https://comite-entreprise.conference.univ-poitiers.fr/?p=88 En ce soixante-dixième anniversaire de la création des comités d’entreprise (ordonnance du 22 février 1945), la DIRECCTE Poitou-Charentes et l’Université de Poitiers organisent, les 10 et 11 décembre 2015, un colloque intitulé « Le comité d’entreprise dans l’évolution de la représentation des salariés. »

Cette rencontre n’est pas qu’une rétrospective de plus. Elle a lieu à l’occasion de l’adoption de la loi relative au « dialogue social », entetecollcomiteentreprisequi revoit en profondeur les relations collectives au sein de l’entreprise. Au cœur de cette importante réforme se trouve le comité d’entreprise.

Cette manifestation permettra aussi la rencontre, deux jours durant, d’observateurs particulièrement avisés et d’acteurs pleinement engagés dans les relations professionnelles. Notamment, grâce au CREDES-Cezam Poitou-Charentes, organisme de formation agréé et partenaire du colloque, des élus du personnel seront présents en nombre apporteront leurs expériences et leurs propres points de vue.

Jeudi 10 décembre au soir, l’association « Filmer le travail » offrira aux congressistes une projection dans le cadre de sa programmation annuelle.

Vincent Bonnin
Maître de conférences en droit privé, Université de Poitiers
Co-organisateur du colloque

 

 

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Jeudi 10 décembre 2015 — Le comité d’entreprise dans son contexte http://comite-entreprise.conference.univ-poitiers.fr/non-classe/jeudi-10-decembre-2015-le-comite-dentreprise-dans-son-contexte/ Fri, 22 May 2015 12:56:46 +0000 https://comite-entreprise.conference.univ-poitiers.fr/?p=33 LE COMITÉ D’ENTREPRISE SELON LES CONTOURS DE L’ENTREPRISE
Président de séance : Fernando VASQUEZ, Ancien chef adjoint des unités «Droit du travail» et «Restructurations d’entreprises» de la Commission européenne, avocat au barreau de Porto

09h30 – Accueil

Yves Jean, Président de l’Université de Poitiers
Jean-François Robinet, Directeur régional, DIRECCTE Poitou-Charentes
Emmanuelle Lemotheux, Directrice régionale adjointe du CREDES-Cezam Poitou-Charentes
Philippe Lagrange, Doyen de la Faculté de Droit et des Sciences sociales de l’Université de Poitiers
Eric Savaux, Directeur de l’Equipe de recherche en droit privé (ERDP), Faculté de Droit et des Sciences sociales de l’Université de Poitiers

10h00 – Introduction des débats

10h10 – L’implantation des comités dentreprise dans lévolution des environnements professionnels  – Adrien LAUBA, Maître de conférence à l’Université de Poitiers

10h30 – Le comité dentreprise selon les dimensions de lentreprise  – Pierre-Yves VERKINDT, professeur à l’école de droit de la Sorbonne (université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne)

10h50 – Débats

11h10 – Pause

Le comité dentreprise selon les formes juridiques de lentreprise

11h30 – Le comité d’entreprise et le groupe de droit interne – Nicolas MOIZARD, Maître de conférences en droit privé à l’Université de Strasbourg, Institut du travail

11h50 – Le comité d’entreprise et l’entreprise ou le groupe de dimension européenne – Sylvaine LAULOM, Professeure de droit privé, Directrice de l’Institut du Travail de Lyon (Université Lyon II)

12h10 – Le comité d’entreprise dans une entreprise mondialisée – Jean-Christophe SCIBERRAS, Directeur des ressources humaines, groupe Solvay

12h30 – Débats

12h50 – Déjeuner


LE COMITÉ D’ENTREPRISE : APPROCHE COMPARÉE

Président de séance : Antoine LYON-CAEN, Professeur émérite à l’Université Paris Ouest Nanterrela Défense, directeur d’études à l’EHESS

14h30 – Accueil et introduction des débats

Comparaisons internes à lentreprise

14h40 – Le comité d’entreprise et la représentation syndicale – Gilles AUZERO, Professeur de droit privé à l’Université de Bordeaux

15h00 – Les rapports du comité d’entreprise et des autres représentations du personnel – Sébastien MAYOUX, Maître de conférences en droit privé, Université de Poitiers

15h20 – Pluralité ou unicité de la représentation collective au sein de l’entreprise ? – Par les représentants des délégations syndicales et patronales à la négociation sur la modernisation du dialogue social

15h50 – Débats

16h10 – Pause

 Comparaisons extérieures à lentreprise

16h30 – Existe-t-il un équivalent du comité d’entreprise dans les relations de travail de droit public ? – Emmanuel AUBIN, Professeur de droit public à l’Université de Poitiers

16h50 – Représentation unique ou plurielle du personnel : comparaisons franco-allemande – Patrick REMY, Maître de conférences en droit privé à l’Université Paris I Gerhard BINKERT, ancien président du Tribunal régional du travail de Berlin-Brandebourg

17h10 – Débats

17h30 – Conclusion de la première journée

21h00 – Projection du Film dans le cadre de la programmation annuelle «Filmer le travail»

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